Franck David


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: DAVID (Franck, Wladislas)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Patrick BEYLOT et Frédéric BEYLOT, notaires associés »
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société à responsabilité limitée « YAIGRE NOTAIRES ASSOCIES »
notaire
notaire_residence="Fargues-Saint-Hilaire (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000042066956(source JORF)
reprise de fonctions
01 Juillet 202001/07/2020
De: DAVID (Franck, Wladislas)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Patrick BEYLOT et Frédéric BEYLOT, notaires sssociés
notaire
notaire_residence="Créon (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000033877146(source JORF)
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: David (Franck, Louis, René)
major, infanterie ; 24 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2013-12-31"
medaille_militaire
annees_service="24"
citation
JORFTEXT000028842974(source JORF)
décoration
13 Avril 201413/04/2014
De: David (Franck)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les lauréats du concours exceptionnel du
12 mars 2009
Spécialité achats
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020996461(source JORF)
nomination
27 Août 200927/08/2009
De: David (Franck)
suppléant
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
Formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: David (Franck)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
2. Au titre de représentants du mouvement sportif
en application du 2o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: David (Franck, Claude, Victor)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de novembre 1996
Da Cunha, épouse Hodzaj (Maria da Conceiçao)
JORFTEXT000000553681(source JORF)
diplome
13 Septembre 199713/09/1997
De: David (Franck)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur par équivalence
JORFTEXT000000198073(source JORF)
diplome
15 Janvier 199715/01/1997
De: David (Franck, Philippe, Mickaël)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Rattachés à la fraction de contingent 1994/12
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000740319(source JORF)
nomination
10 Février 199610/02/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.